Mentions légales

1. PRÉAMBULE

Bienvenue sur notre site https://www.alain-passard.com/ !

Comme la loi nous l’impose, vous trouverez ci-dessous nos mentions légales ainsi qu’un ensemble de règles qui fixent les conditions d’utilisation de notre site web. En l’utilisant, vous êtes réputés avoir pris connaissance et accepté les termes de la présente notice légale.

Nous vous invitons également à nous rejoindre sur les réseaux sociaux, où vous pourrez prendre connaissance des informations communiquées par les hébergeurs concernés.

2. MENTIONS OBLIGATOIRES

Éditeur du site
Le site est édité et appartient à la Société Restauration Parisienne Gastronomique (RPG)
Siège social : 84 rue de Varenne 75007 Paris
SIRET : 332 963 891 (RCS Paris)
Code APE : (à compléter)
Numéro de téléphone : (+33)1.47.05.09.06
Adresse email : bureau@alain-passard.com.

Gestion éditoriale du site
Directeur de la publication : Monsieur Alain Passard, gérant de la société
Adresse email : bureau@alain-passard.com.
Responsable éditorial : (à compléter)
Responsable de la rédaction : (à compléter)

Développement technique du site
Nom de la société : Société LaPetiteGrosse
Siège social : 11 rue des Petites Écuries 75010 Paris
SIRET : 509 690 798
Numéro de téléphone : +(33)1.42.39.94.20
Adresse email : contact@lapetitegrosse.com

Hébergeur du site
Nom de la société : Société 1&1 Ionos
Siège social : 7 place de la Gare NP 70109 57200 Sarreguemines
SIRET : 431 303 775
Numéro de téléphone : (+33)9.70.80.89.11
Site internet : www.ionos.fr.

Module de réservation en ligne
Nom de la société : Société Zenchef
Siège social : 120 rue Réaumur 75002 Paris
SIRET : 528 389 794
Numéro de téléphone : (+33)9.77.55.41.00
Adresse email : hello@zenchef.com

3. ACCÈS ET SERVICE

L’accès à notre site est libre, nous nous engageons à mettre en œuvre tous les moyens à notre disposition pour assurer la fiabilité du site et de ses contenus.

Néanmoins, nous n’accordons aucune garantie quant à l’accès au site et nous nous réservons le droit de modifier le site ainsi que ses contenus sans aucun préavis, notre responsabilité ne pouvant être engagée à ce titre.

Nous attirons votre attention sur les écarts possibles entre notre site web accessible via ordinateur et la version accessible sur tablette ou mobile.

4. CONDITIONS D’UTILISATIONS

Vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous engagez à en respecter les dispositions.

Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l’utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Nous mettons tout en œuvre pour vous offrir des outils disponibles et vérifiés mais déclinons toute responsabilité sur l’utilisation du site et de ses contenus, et nous ne saurions être tenus responsables en cas d’erreur, d’interruption, de dysfonctionnement, de saturation du réseau internet, de défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication, ou de tout autre évènement impactant ou résultant de l’utilisation du présent site.

Nous nous réservons le droit de supprimer, changer ou modifier ce site en tout temps et sans préavis ainsi que de réviser, supprimer, modifier, valider ou changer, intégralement ou en partie, tout contenu envoyé au site ou affiché sur celui-ci.

Vous vous interdisez tout acte de nature à altérer ou perturber, de quelque manière que ce soit, le fonctionnement normal du site, et vous vous interdisez toute utilisation détournée des informations présentes sur le site.

Si vous constatez un dysfonctionnement du site, nous vous invitons à nous contacter aux coordonnées indiqués à l’article intitulé « Mentions obligatoires ».

5. MODULE DE RÉSERVATION EN LIGNE

Le présent site web comporte un module de réservation en ligne vous permettant de réserver une table au restaurant l’Arpège à la date de votre choix. Pour en savoir plus sur son utilisation, nous vous invitons à consulter ses conditions générales d’utilisation accessibles ici (insérer un lien de renvoi vers les CGU).

6. DONNÉS À CARACTÈRE PERSONNEL

Soucieux de protéger la vie privée de nos utilisateurs et dans la mesure où nous sommes susceptibles de traiter vos données à caractère personnel lorsque vous naviguez sur notre site, nous nous engageons à respecter la règlementation applicable en la matière et à nous conformer à notre politique de protection des données accessible ici (insérer un lien de renvoi vers la politique).

7. POLITIQUE COOKIE

Lors de votre visite sur notre site, des cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal. Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter notre politique cookie accessible ici (insérer un lien de renvoi vers la politique).

8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce site est notre propriété exclusive. Nous sommes à ce titre seuls titulaires de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle portant sur ce site et son contenu soit notamment :

– les droits d’auteur portant sur les contenus,
– les droits de propriété industrielle portant sur nos marques et logos,
– les droits de propriété intellectuelle portant sur nos noms de domaine,
– les droits de propriété intellectuelle portant sur l’ensemble de nos identifiants sur les réseaux sociaux,
– les droits sui generis du producteur de bases données sur les bases de données que nous sommes susceptibles de mettre à votre
disposition.

Une visite sur notre site ne constitue une cession de droit d’aucune sorte. Vous bénéficiez cependant d’un droit d’usage personnel et un droit de copie de nos contenus pour un usage privé uniquement.

Toute extraction, par transfert permanent ou temporaire, de la totalité ou d’une partie du contenu du présent site ou des bases de données qu’il contient sur un autre support, par tout moyen ou sous toute forme que ce soit, ainsi que la réutilisation, par la mise à disposition du public de la totalité ou d’une partie du contenu du présent site, quelle qu’en soit la forme, est illicite.

Tous les éléments (textes, commentaires, ouvrages, illustrations, logos, marques, vidéos et images, sans que cette liste soit limitative) affichés ou citées sur le présent site sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute utilisation ou reproduction totale ou partielle desdits éléments effectuée à partir du présent site sans notre autorisation expresse et écrite est interdite.

Pour tout autre usage et notamment reproduction (hors copie privée) de nos contenus, nous vous invitons à nous contacter aux coordonnées indiqués à l’article intitulé « Mentions obligatoires ».

9. CRÉDITS RELATIFS AUX CONTENUS

– Développement et design : LaPetiteGrosse. www.lapetitegrosse.com
– Textes et publications : Monsieur Alain Passard
– Hébergement : Ionos 1&1
– Police de caractère : Monteserrat, DM Sans serif
– Photos et vidéos :
– Bernhard Winkelmann
– Christoph Kern
– Alex Cretey Systemans
– Michael Graydon
– Douglas Mc Wall
– Sophie Rolland
– Jean Claude Amiel
– Wilfried Debaise
– Mathieu Maury
– Robin Panfili @robinarchives
– Dimaj Studio

10. LIEN HYPERTEXTES

Notre site contient des liens vers d’autres espaces numériques. Nous accordons un grand soin à la sélection de ces liens mais ne sommes pas responsables du contenu des espaces numériques des tiers auxquels vous pouvez accéder via ces derniers.

11. CONVENTION DE PREUVE

Les accords, clics, ou autres éléments attestant de votre activité sur notre site web sont conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et sont donc considérés comme constitutifs de preuves des communications intervenues entre nous. La présente disposition doit à ce titre être considérée comme une convention de preuve.

12. LANGUE

Notre site internet étant dédié à notre restaurant situé en France, la langue officielle de notre site est le français, bien que nous soyons susceptibles d’y accueillir une clientèle internationale.

Au cas où nous déciderions de publier des contenus en langue étrangère, nous ne serions en aucun cas responsable des traductions automatiques réalisées via des navigateurs web et autres outils de traduction automatique que vous seriez susceptible d’utiliser.

Si les présentes mentions légales venaient à faire l’objet d’une traduction en langue étrangère, notamment par le biais de traducteurs automatisés, la langue française prévaudra sur toute autre traduction en cas de contestation, litige, difficulté d’interprétation.

13. DROIT APPLICABLE

La présente notice légale et l’ensemble de notre site sont destinés au public français et relèvent à ce titre du droit français et principalement au code de la consommation et au code de commerce. Par conséquent, tout litige découlant directement ou indirectement de l’utilisation du site et de l’application des présentes relèvera de la compétence des juridictions françaises.

14. MISE À JOUR

Nous nous réservons le droit de modifier la présentation et le contenu de la présente notice légale. La notice légale en vigueur est celle accessible sur notre site web ou tout autre espace numérique au jour de votre visite. Nous vous invitons à la consulter régulièrement.

15. POUR PLUS D’INFORMATIONS

Pour toute question relative à notre notice légale, vous êtes invités à nous contacter aux coordonnées indiquées à l’article intitulé « Mentions obligatoires » des présentes.

Date de la dernière mise à jour : 01/10/20